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Marques déposées par monsieur Francois
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TOP TELE MOULINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TELE MOULINS
Monsieur Francois, Pierre, Marie-Joseph dë BARDON de SEGONZAC

Numéro de dépôt :
1066572
Date de dépôt :
08/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Moulins

Présentation de la marque TOP TELE MOULINS

Déposée le 8 mars 1978 par monsieur Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Moulins), la marque française « TOP TELE MOULINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francois domicilié(e) Chateau de Thoury - 03000 NEUVY-les-MOULINS - France.

La marque TOP TELE MOULINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOP TELE MOULINS est expirée depuis le 8 mars 1988.

Francois a également déposé les autres marques suivantes : SANTARIS , LUCKY MATIC , DIETLAND DIETETIQUE , FORMACTION , MONSIEUR BARBARA BARBIER , JURISACCESS , MAGAZINE BIO , MONVILLE , CLINICAL BIOKORTEX , BELLE DE FRANCE


Monsieur Francois, Pierre, Marie-Joseph dë BARDON de SEGONZAC - Chateau de Thoury - 03000 NEUVY-les-MOULINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014

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